Conseil des élus > Vie Associative

Assemblée plénière du 17 juillet 2008

L’assemblée plénière, réunissant les membres des Conseils d’administration du CDPB et du CEPB s’est réunie le Jeudi 17 juillet 2008 pour préparer le lancement du projet de « cadre de références partagés pour (a)ménager le Pays Basque », projet inscrit dans le Contrat territorial sous la maîtrise d’ouvrage du Conseil des élus.
Cette séance de travail a été entièrement réservée à la préparation de ce « chantier » important :
- Présentation du projet de « cadre de références partagés » : enjeux, objectifs, étapes, organisation, calendrier, budget ;
- Echanges sur les questions de prospective territoriale, de méthodologie, de participation des acteurs locaux ;
- Conclusions sur les modalités de lancement du projet.

Philippe Destatte – expert prospectiviste, directeur général de l’Institut Destrée (Namur, Wallonie, Belgique) ainsi que les responsables des services techniques des partenaires concernés par ce projet (DDE, Conseil général, Conseil régional, SCoT Bayonne sud Landes, SCoT sud Pays Basque, Agence d’urbanisme) ont été invités afin d'apporter leur aide à cette réflexion.

Ci-joint le compte-rendu de l’assemblée

Conseil d'administration du 16 juin 2008

Ci-joint le relevé de décisions du CA

Assemblée générale du 23 mai 2008

L'assemblée générale du Conseil des élus s'est tenue vendredi dernier, 23 mai 2008, en présence notamment des nouveaux élus issus des élections municipales et cantonales. Les thèmes abordés ont été les suivants :
- Installation de l'AG suite aux délibérations des collectivités et EPCI désignant les délégués au Conseil des élus
- Examen eu approbation du bilan d'activité et du bilan financier 2007
- Examen du projet de Contrat territorial Pays basque proposé à la signature de l'Etat, de la Région et du Département
- Désignation des délégué(e)s du Conseil des élus siégeant :
à l'Office Public de Politique Linguistique / au Plan d'Urgence Logement /
à la Conférence eurorégionale / à la Conférence sanitaire de territoire /
au programme Leader montagne / au Conseil de développement
- Validation de la composition du Comité de programmation Leader "montagne basque"

Ci-joint le PV de l'Assemblée générale

Assemblée générale du 23 mai 2008

Ci-joint le Rapport moral et financier 2007

Election du nouveau Président

Le premier Conseil d'administration du Conseil des élus qui s'est tenu à l'issue de l'Assemblée générale du vendredi 23 mai, a procédé à l'élection du Président pour un mandat de 3 ans.
Jean-Jacques Lasserre a ainsi succédé dans cette fonction à Alain Lamassoure.
Il a constitué un bureau de 4 personnes :
- François Maitia / 1er Vice-président
- Jean Grenet / 2ème Vice-président
- Alain Iriart / Trésorier
- Daniel Poulou / Secrétaire

Vers une gestion intégrée de l'eau à l'échelle Pays basque

Le 18 novembre prochain, restitution des résultats de l’étude réalisée par le Conseil des élus sur la gestion concertée des politiques de l’eau à différentes échelles du territoire aux collectivités territoriales.

La gestion de l’eau au Pays Basque doit répondre à des enjeux socio-économiques et environnementaux, souvent concurrentiels, participant à l’image du territoire et à son attractivité. Afin de préserver l’équilibre fragile de ce patrimoine aquatique menacé par une urbanisation et une démographie croissantes, une dynamique de concertation a été initiée, au sein des contrats de rivières, des contrats d’agglomération et du « défi territorial ». Ces différentes procédures arrivant à échéance et parallèlement le contexte réglementaire se durcissant, (directive cadre Eau, directive Eaux de baignade, révision du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau - SDAGE), il a semblé opportun de lancer une démarche de concertation pour mieux répondre aux orientations réglementaires et créer les conditions favorables à la bonne gouvernance de l’eau. Dans cette optique, le Conseil des Elus du Pays Basque a réalisé une étude sur la gestion concertée des politiques de l’eau à différentes échelles du territoire. La restitution des résultats est prévue le 18 novembre prochain en présence des collectivités territoriales et leurs groupements. Il s’en suivra le lancement de groupes de travail chargés d’approfondir les enjeux et préparer les orientations stratégiques d’une gestion intégrée de l’eau au Pays Basque.
Leader 2007-2013 : une candidature ciblée sur le développement durable de la montagne basque
Le Pays basque a déposé fin décembre son dossier de candidature à l'appel à projet "LEADER 2007-2013", programme européen de soutien au développement des zones rurales.
Après un programme LEADER + (2000-2006) centré sur le développement numérique du Pays basque intérieur, le Conseil des élus a choisi de construire sa nouvelle candidature sur un ambitieux projet de développement durable de la montagne basque. Ce territoire est confronté depuis une quinzaine d'année à de profondes mutations liées à la fragilisation de l'activité de base qu'est l'agropastoralisme et au développement de nouvelles activités de tourisme et de loisirs, évolutions qui génèrent une multiplication des conflits d'usage. L'enjeu du nouveau programme Leader sera justement de créer des synergies entre ces différentes activités économiques et de mettre en place des mécanismes de gestion concertée entre les différents utilisateurs de la montagne (bergers, forestiers, randonneurs, chasseurs, naturalistes,…).
L'élaboration de ce dossier de candidature s'est appuyée sur les travaux de la "Charte de développement durable de la montagne basque". Près de 200 personnes ont participé entre mai et juillet 2007 à ces travaux conduits sous l'égide de la fédération des commissions syndicales, gestionnaires des terres indivises en montagne.
Un comité de programmation, composé d'une trentaine de membres faisant une large place aux acteurs socioprofessionnels impliqués sur le territoire, sera l'instance décisionnelle pour la mise en œuvre du plan d'actions et l'attribution des fonds LEADER.


Télécharger le document sur la charte de la montagne basque. nov 2007
Conférence euro-régionale : 2ème conférence plénière à Bayonne le 13 décembre 2007
La Conférence euro-régionale réunit depuis le 1er mars 2007 la Communauté autonome d’Euskadi, la Diputacion du Gipuzkoa, la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques , le Département des Pyrénées-Atlantiques, la Région Aquitaine et le Conseil des élus du Pays Basque. Elle a pour vocation d’organiser la concertation entre les autorités publiques, de part et d’autre de la Bidassoa, afin de renforcer les coopérations transfrontalières et de trouver des réponses concrètes aux problématiques rencontrées par les concitoyens de l’euro-région.
Les travaux de la Conférence ont porté jusqu’à présent sur la gestion des flux routiers, la coopération hôspitalière, et la coopération en matière de prévention et de lutte contre les drogues. Après un état des lieux et de nombreuses rencontres entre les acteurs de terrain, des programmes d’action sont en cours d’élaboration.
Pour renforcer ces travaux et la lisibilité de ces initiatives, les partenaires de la Conférence euro-régionale ont décidé le 13 décembre dernier de se doter d’une équipe professionnelle permanente qui sera recrutée au sein d’une nouvelle association, dont le siège sera à Bayonne.
Sur ces nouvelles bases, de nouveaux chantiers seront ouverts dans les domaines de la formation, de l’environnement, de l’économie…

Télécharger le communiqué de presse de la 2ème Conférence plénière du 13/12/07

Défi Côte-basque : le bilan 2004-2007 du programme pour la reconquête de la qualité des eaux de baignade retracé dans un film
Les partenaires du Défi Côte Basque (Agence de l’Eau Adour Garonne, Conseil Régional d’Aquitaine, Conseil général des Pyrénées Atlantiques et Conseil des Elus du Pays Basque) ont clôturé ce programme par un bilan positif lors de la conférence de presse du 29 novembre dernier.
De 2004 à 2007, 66M€ ont été mobilisés par les collectivités pour reconquérir la qualité des eaux de baignade du littoral basque, soit 59 opérations d’assainissement d’Anglet à Hendaye réalisées à ce jour.
Cet engagement collectif porte ses fruits. A l’issue deux ans de prélèvements effectués et 60 000 données recueillies et interprétées, les résultats du suivi bactériologique réalisé par le Syndicat Mixte Kosta Garbia avec le soutien technique du CASAGEC (cellule de transfert de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour), sont encourageants : 91% des 43 zones d’activités nautiques étudiées présentent des eaux de bonne qualité et ce, aussi bien par temps sec que par temps de pluie.
Le travail réalisé tout au long de ce programme « Défi Côte Basque » fait l’objet d’un film destiné au grand public et disponible sur simple demande auprès du Conseil des Elus du Pays Basque.

Contact : Conseil des Elus du Pays Basque - Tel : 05 59 25 38 90
contact@lurraldea.net

Télécharger la note « Bilan 2004-2007 du Défi Côte Basque : Reconquête de la qualité des eaux de baignade »

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