Transition écologique et énergétique

  • Imprimer la page
  • Augmenter la taille du texte
  • Réduire la taille du texte

Pays Basque...

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique.

Le Pays Basque, labellisé TEPCV en février 2015 par le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, s’est engagé à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs.

Les différents acteurs associés à la démarche proposent un programme d’actions global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe, autour de 7 domaines d’action prioritaires (voir ci-contre).

Deux études de cadrage ont également été lancées. La première consiste à accompagner le Pays Basque dans la définition d’une stratégie Climat énergie. La seconde vise à identifier le potentiel des emplois verts et des filières vertes sur le territoire. Les conclusions de ces travaux sont attendues en 2017.

A la Une : Signature d'un avenant à la convention TEPCV

La signature d’un avenant à la Convention TEPCV (19/05/2016) permet au Pays Basque de disposer d’une enveloppe supplémentaire de 1,5 millions d’euros octroyée par le Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer.

Le Comité de suivi du programme TEPCV Pays Basque s’est réuni ce lundi 11 juillet à Bayonne, pour faire le point sur l’avancée des différentes opérations en cours.

En savoir +

11/07/2016 Comité de suivi TEPCV

19/05/2016 Signature de l'avenant à la convention TEPCV

11/01/2016 Comité de suivi TEPCV

09/10/2015 Comité de pilotage TEPCV

08/07/2015 Signature de la convention TEPCV

Sur la base d’un programme d’actions global travaillé avec les partenaires, les trois lauréats du Pays Basque à savoir :

-       le Conseil des élus, représenté par Sylviane Alaux

-       la Communauté de communes Garazi-Baigorri, représenté par Pierre Eyherabide

-       la Communauté de communes Soule-Xiberoa, représenté par Dominique Boscq

ont signé des conventions TEPCV avec Madame Ségolène Royale, Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie.

Le Conseil des élus a signé une Convention cadre pour le Pays Basque.

Des conventions particulières de financement ont été signées en cascade par chaque lauréat (CEPB, CCSX et CCGB) pour engager les premières actions du programme.

  • Le Comité de pilotage :

Rôle : lieu de pilotage du projet par les trois co-lauréats. Préparation collective de la stratégie de mise en œuvre du projet, arbitrage sur le budget, la communication, préparation des actions collectives.

Membres : Les élus référents du Conseil des élus, de la CDC de Garazi-Baigorri et de la CDC de Soule Xiberoa, la Présidente du Conseil de développement et les équipes techniques.

Fréquence de réunion : 1 à 2 fois par an en amont des Comités de suivi.

  • Le Comité de suivi

Rôle : instance qui valide le plan d’actions, propose les cadres de financements et fixe le planning du projet.

Membres : composé des membres du Comité de pilotage et des partenaires techniques et financiers du projet (DREAL, ADEME, Caisse des dépôts, Région, DDTM64 et Conseil Départemental).

Fréquence de réunion : 1 à 2 fois par an.

  • Les Comités collaboratifs

Rôle : instance « tête de réseaux » dont l’objectif est d’informer et de mobiliser l’ensemble des acteurs impliqués sur chaque axe de travail TEPCV.

Membres : détail des compositions de chaque Comité dans chaque axe de travail

Les chefs de file thématiques sont :

- Bâtiments et espace public, le Conseil des élus avec l’AMO de Nobatek[1].

- Air et Mobilité, le Conseil des élus en lien avec les EPCI.

- Economie circulaire et déchets, Bil Ta Garbi[1].

- Energies renouvelables, les Communauté de communes Soule-Xiberoa et de Garazi-Baigorri.

- Biodiversité, paysages et urbanisme durable, le Conseil des élus en lien avec le Conseil de développement du Pays Basque.

- Education, Eco-citoyenneté et Mobilisation locale, le Conseil des élus en lien avec le Conseil de développement du Pays Basque et les associations locales (CPIEs et Bizi !)

- Gouvernance alimentaire, le Conseil des élus avec l’AMO de l’IUFN

Fréquence de réunion : 3 à 4 fois par an.

  • Le Forum partenarial

Rôle : « Plénière de projet » dont l’objectif est d’informer et de mobiliser le plus grand nombre d’acteurs du Pays Basque sur TEPCV.

Membres : Cette première instance est ouverte à tous les participants qui signeront la Charte d’engagement (à élaborer) du projet TEPCV.

Elle pourra comprendre tout type d’acteurs (des collectivités, des syndicats, des institutions, des entreprises, des artisans, des agriculteurs, des commerçants, des associations, des particuliers,…), tous ceux qui sont impliqués ou souhaitent s’impliquer dans la démarche.

Fréquence de réunion : 1 fois par an

  • Etude ClimAgri

Le Conseil des élus a mené en 2013 une étude basée sur l’utilisation de l’outil Climagri® pour intégrer les questions Climat – Energie pour élaborer une stratégie sobre en énergie et en carbone pour l’agriculture et la forêt basque.

- Télécharger l’étude

- Télécharger la synthèse du diagnostic

Partenaires / Contacts

 

                 

Contacts :

Stéphanie HIRIARTE, chargée de mission

email : s.hiriarte[a]lurraldea.net

Clément CROZET, chargé de mission

email : c.crozet[a]lurraldea.net

tél : 05.59.25.38.90